DOUSSET CHRISTIAN

Active

Siren792 708 307Société civile86300 SAINTE-RADEGONDECréée le 29 avril 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 16,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 708 307, DOUSSET CHRISTIAN est une société civile créée le 29 avril 2013. Elle est domiciliée Ld l'Espinasse, 86300 Sainte-Radegonde. DOUSSET CHRISTIAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CHRISTIAN DOUSSET, gérant.

Fiche d'identité de DOUSSET CHRISTIAN

INSEE

Dénomination: DOUSSET CHRISTIAN
SIREN: 792 708 307
SIRET (siège): 792 708 307 00014
N° TVA intracommunautaire: FR86792708307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 708 307
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 16 790 €
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 29 avril 2013
Siège social: LD L'ESPINASSE , 86300, SAINTE-RADEGONDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSET CHRISTIAN

Grandes cultures.

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Finances de DOUSSET CHRISTIAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOUSSET CHRISTIAN

INSEE

CHRISTIAN DOUSSET

Gérant

Depuis la création (29 avril 2013) · 13 ans

Établissements de DOUSSET CHRISTIAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86300 SAINTE-RADEGONDESiègeActif
792 708 307 00014 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DOUSSET CHRISTIAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2013

Acte

Conformité de DOUSSET CHRISTIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET CHRISTIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUSSET CHRISTIAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUSSET CHRISTIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSET CHRISTIAN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 mai 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 29 avril 2013

Questions fréquentes sur DOUSSET CHRISTIAN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET CHRISTIAN ?

Le numéro SIREN de DOUSSET CHRISTIAN est 792 708 307. Le SIRET de son siège social est 792 708 307 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86792708307.

Qui dirige DOUSSET CHRISTIAN ?

DOUSSET CHRISTIAN est dirigée par CHRISTIAN DOUSSET, gérant.

Où se situe le siège social de DOUSSET CHRISTIAN ?

Le siège social de DOUSSET CHRISTIAN est situé Ld l'Espinasse, 86300 Sainte-Radegonde.