DOUSSET CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 821 370 566, DOUSSET CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de l'Abeille, 45520 Chevilly. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.
Fiche d'identité de DOUSSET CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- DOUSSET CONSTANCE
- SIREN
- 821 370 566
- SIRET (siège)
- 821 370 566 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR49821370566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 370 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 04 juillet 2016
- Siège social
- 1 RUE DE L'ABEILLE, 45520, CHEVILLY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSET CONSTANCE
Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Finances de DOUSSET CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUSSET CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOUSSET CONSTANCE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 45520 CHEVILLYSiègeActif
821 370 566 00035 · ouvert le 28 février 2022 · NAF 8690E
- 45310 COINCESFermé
821 370 566 00019 · ouvert le 04 juillet 2016 · NAF 8690E
- 45520 CHEVILLYFermé
821 370 566 00027 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 8690E
Documents juridiques de DOUSSET CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUSSET CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUSSET CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSET CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUSSET CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 2016
Questions fréquentes sur DOUSSET CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de DOUSSET CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de DOUSSET CONSTANCE est 821 370 566. Le SIRET de son siège social est 821 370 566 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49821370566.
Où se situe le siège social de DOUSSET CONSTANCE ?
Le siège social de DOUSSET CONSTANCE est situé 1 rue de l'Abeille, 45520 Chevilly.
DOUSSET CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSET CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSET CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET CONSTANCE.
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