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DOUSSET DANIEL

Active
Siren914 831 573Entrepreneur individuel81250 PAULINETCréée le 01 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2022 sous le numéro SIREN 914 831 573. Elle est domiciliée Le Rec, 81250 Paulinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DOUSSET DANIEL

Dénomination
DOUSSET DANIEL
SIREN
914 831 573
SIRET (siège)
914 831 573 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11914831573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 831 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 juillet 2022
Siège social
LE REC, 81250, PAULINET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DOUSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81250 PAULINETSiègeActif

    914 831 573 00011 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DOUSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2022

Questions fréquentes sur DOUSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSET DANIEL est 914 831 573. Le SIRET de son siège social est 914 831 573 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11914831573.

Où se situe le siège social de DOUSSET DANIEL ?

Le siège social de DOUSSET DANIEL est situé Le Rec, 81250 Paulinet.

DOUSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET DANIEL.

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