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DOUSSET DAVID

Active
Siren981 934 920Entrepreneur individuel10270 Montreuil-sur-Barse
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 981 934 920, DOUSSET DAVID est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 31 RUE du 27 Août 1944, 10270 Montreuil-sur-Barse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DOUSSET DAVID

Dénomination
DOUSSET DAVID
SIREN
981 934 920
SIRET (siège)
981 934 920 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35981934920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 934 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
31 RUE du 27 Août 1944, 10270, Montreuil-sur-Barse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET DAVID

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DOUSSET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10270 Montreuil-sur-BarseSiègeActif

    981 934 920 00019 · ouvert le 30 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOUSSET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DOUSSET DAVID

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET DAVID ?

Le numéro SIREN de DOUSSET DAVID est 981 934 920. Le SIRET de son siège social est 981 934 920 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35981934920.

Où se situe le siège social de DOUSSET DAVID ?

Le siège social de DOUSSET DAVID est situé 31 RUE du 27 Août 1944, 10270 Montreuil-sur-Barse.

DOUSSET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET DAVID.

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