DOUSSET EMMANUEL

Active

Siren903 294 478Entrepreneur individuel82190 BRASSACCréée le 01 octobre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOUSSET EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 294 478. Elle est domiciliée 90 Imp de Vignes, 82190 Brassac. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSET EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DOUSSET EMMANUEL
SIREN: 903 294 478
SIRET (siège): 903 294 478 00016
N° TVA intracommunautaire: FR72903294478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 903 294 478
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 01 octobre 2021
Siège social: 90 IMP DE VIGNES, 82190, BRASSAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSET EMMANUEL

Elagage

Finances de DOUSSET EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82190 BRASSACSiègeActif
903 294 478 00016 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DOUSSET EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET EMMANUEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 septembre 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-22 · Début d'activité : 2021-10-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2021

Questions fréquentes sur DOUSSET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSET EMMANUEL est 903 294 478. Le SIRET de son siège social est 903 294 478 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72903294478.

Où se situe le siège social de DOUSSET EMMANUEL ?

Le siège social de DOUSSET EMMANUEL est situé 90 Imp de Vignes, 82190 Brassac.