DOUSSET FRANCK
Active4519Z · Commerce d'autres véhicules automobiles
DOUSSET FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 503 858 532. Son siège social est situé La Colle, 44170 Marsac-sur-Don. Elle exerce une activité de commerce d'autres véhicules automobiles (code NAF 4519Z).
Fiche d'identité de DOUSSET FRANCK
INSEE- Dénomination
- DOUSSET FRANCK
- SIREN
- 503 858 532
- SIRET (siège)
- 503 858 532 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67503858532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 858 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4519Z - Commerce d'autres véhicules automobiles
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- LA COLLE, 44170, MARSAC-SUR-DON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSET FRANCK
Commerce d'autres véhicules automobiles
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Établissements de DOUSSET FRANCK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44170 MARSAC-SUR-DONSiègeActif
503 858 532 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4519Z
- 44170 MARSAC-SUR-DONFermé
503 858 532 00024 · ouvert le 13 juillet 2009 · NAF 4782Z
Conformité de DOUSSET FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSET FRANCK
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur DOUSSET FRANCK
Quel est le numéro SIREN de DOUSSET FRANCK ?
Le numéro SIREN de DOUSSET FRANCK est 503 858 532. Le SIRET de son siège social est 503 858 532 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67503858532.
Où se situe le siège social de DOUSSET FRANCK ?
Le siège social de DOUSSET FRANCK est situé La Colle, 44170 Marsac-sur-Don.
DOUSSET FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSET FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET FRANCK.
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