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DOUSSET FRANCK

Active
Siren503 858 532Entrepreneur individuel44170 MARSAC-SUR-DONCréée le 01 janvier 2004

4519Z · Commerce d'autres véhicules automobiles

DOUSSET FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 503 858 532. Son siège social est situé La Colle, 44170 Marsac-sur-Don. Elle exerce une activité de commerce d'autres véhicules automobiles (code NAF 4519Z).

Fiche d'identité de DOUSSET FRANCK

Dénomination
DOUSSET FRANCK
SIREN
503 858 532
SIRET (siège)
503 858 532 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67503858532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 858 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4519Z - Commerce d'autres véhicules automobiles
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
LA COLLE, 44170, MARSAC-SUR-DON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSET FRANCK

Commerce d'autres véhicules automobiles

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Établissements de DOUSSET FRANCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44170 MARSAC-SUR-DONSiègeActif

    503 858 532 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4519Z

  • 44170 MARSAC-SUR-DONFermé

    503 858 532 00024 · ouvert le 13 juillet 2009 · NAF 4782Z

Conformité de DOUSSET FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSET FRANCK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-21 · Début d'activité : 2009-07-13

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur DOUSSET FRANCK

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET FRANCK ?

Le numéro SIREN de DOUSSET FRANCK est 503 858 532. Le SIRET de son siège social est 503 858 532 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67503858532.

Où se situe le siège social de DOUSSET FRANCK ?

Le siège social de DOUSSET FRANCK est situé La Colle, 44170 Marsac-sur-Don.

DOUSSET FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET FRANCK.