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DOUSSET GILLES

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Siren401 078 084Entrepreneur individuel39360 VIRYCréée le 02 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1995 sous le numéro SIREN 401 078 084. Son siège social est situé 7 Pl de la Fontaine, 39360 Viry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de DOUSSET GILLES

Dénomination
DOUSSET GILLES
SIREN
401 078 084
SIRET (siège)
401 078 084 00027
N° TVA intracommunautaire
FR92401078084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 078 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
02 mai 1995
Siège social
7 PL DE LA FONTAINE, 39360, VIRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSET GILLES

Achat et vente d'économiseur d'eau et de sites internet.

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Finances de DOUSSET GILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET GILLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUSSET GILLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39360 VIRYSiègeActif

    401 078 084 00027 · ouvert le 30 novembre 2015 · NAF 4799A

  • 01100 ARBENTFermé

    401 078 084 00019 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 511T

Documents juridiques de DOUSSET GILLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DOUSSET GILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET GILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET GILLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-30

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1995

Questions fréquentes sur DOUSSET GILLES

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET GILLES ?

Le numéro SIREN de DOUSSET GILLES est 401 078 084. Le SIRET de son siège social est 401 078 084 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92401078084.

Où se situe le siège social de DOUSSET GILLES ?

Le siège social de DOUSSET GILLES est situé 7 Pl de la Fontaine, 39360 Viry.

DOUSSET GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET GILLES.

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