DOUSSET JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DOUSSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 838 302. Elle est domiciliée La Picacelline, 36210 Chabris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DOUSSET JEAN
INSEE- Dénomination
- DOUSSET JEAN
- SIREN
- 347 838 302
- SIRET (siège)
- 347 838 302 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73347838302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 838 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1988
- Siège social
- LA PICACELLINE, 36210, CHABRIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSET JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DOUSSET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36210 CHABRISSiègeActif
347 838 302 00011 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 6820B
Conformité de DOUSSET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1988
Questions fréquentes sur DOUSSET JEAN
Quel est le numéro SIREN de DOUSSET JEAN ?
Le numéro SIREN de DOUSSET JEAN est 347 838 302. Le SIRET de son siège social est 347 838 302 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73347838302.
Où se situe le siège social de DOUSSET JEAN ?
Le siège social de DOUSSET JEAN est situé La Picacelline, 36210 Chabris.
DOUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET JEAN.
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