DOUSSET JEAN YVES
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 891 897 365, DOUSSET JEAN YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2020. Son siège social est situé 11 rue du College, 67160 Wissembourg. DOUSSET JEAN YVES relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de DOUSSET JEAN YVES
INSEE- Dénomination
- DOUSSET JEAN YVES
- SIREN
- 891 897 365
- SIRET (siège)
- 891 897 365 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR69891897365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 897 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 décembre 2020
- Siège social
- 11 RUE DU COLLEGE, 67160, WISSEMBOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSET JEAN YVES
Vente ambulante sur fêtes et marchés
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Établissements de DOUSSET JEAN YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67160 WISSEMBOURGSiègeActif
891 897 365 00013 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 4789Z
Documents juridiques de DOUSSET JEAN YVES
INPIConformité de DOUSSET JEAN YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET JEAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSET JEAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSET JEAN YVES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-28 · Début d'activité : 2020-12-01
- création
Date d'effet : 01 décembre 2020
Questions fréquentes sur DOUSSET JEAN YVES
Quel est le numéro SIREN de DOUSSET JEAN YVES ?
Le numéro SIREN de DOUSSET JEAN YVES est 891 897 365. Le SIRET de son siège social est 891 897 365 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69891897365.
Où se situe le siège social de DOUSSET JEAN YVES ?
Le siège social de DOUSSET JEAN YVES est situé 11 rue du College, 67160 Wissembourg.
DOUSSET JEAN YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSET JEAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSET JEAN YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET JEAN YVES.
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