Checkers

DOUSSET JEAN YVES

Active
Siren891 897 365Entrepreneur individuel67160 WISSEMBOURGCréée le 01 décembre 2020

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 891 897 365, DOUSSET JEAN YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2020. Son siège social est situé 11 rue du College, 67160 Wissembourg. DOUSSET JEAN YVES relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de DOUSSET JEAN YVES

Dénomination
DOUSSET JEAN YVES
SIREN
891 897 365
SIRET (siège)
891 897 365 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69891897365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 897 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 décembre 2020
Siège social
11 RUE DU COLLEGE, 67160, WISSEMBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET JEAN YVES

Vente ambulante sur fêtes et marchés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DOUSSET JEAN YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67160 WISSEMBOURGSiègeActif

    891 897 365 00013 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DOUSSET JEAN YVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2020

  • Acte

Conformité de DOUSSET JEAN YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET JEAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET JEAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSET JEAN YVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-28 · Début d'activité : 2020-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2020

Questions fréquentes sur DOUSSET JEAN YVES

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET JEAN YVES ?

Le numéro SIREN de DOUSSET JEAN YVES est 891 897 365. Le SIRET de son siège social est 891 897 365 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69891897365.

Où se situe le siège social de DOUSSET JEAN YVES ?

Le siège social de DOUSSET JEAN YVES est situé 11 rue du College, 67160 Wissembourg.

DOUSSET JEAN YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET JEAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET JEAN YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET JEAN YVES.