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DOUSSET LOIC

Active
Siren479 789 919Entrepreneur individuel63260 AIGUEPERSECréée le 28 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2004, identifié par le SIREN 479 789 919. Le siège social de l'entreprise se trouve 126 Grande rue, 63260 Aigueperse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z.

Fiche d'identité de DOUSSET LOIC

Dénomination
DOUSSET LOIC
SIREN
479 789 919
SIRET (siège)
479 789 919 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58479789919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 789 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
28 décembre 2004
Siège social
126 GRANDE RUE, 63260, AIGUEPERSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET LOIC

Enseignement de la conduite

Finances de DOUSSET LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63260 AIGUEPERSESiègeActif

    479 789 919 00012 · ouvert le 28 décembre 2004 · NAF 8553Z

Documents juridiques de DOUSSET LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2004

Questions fréquentes sur DOUSSET LOIC

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET LOIC ?

Le numéro SIREN de DOUSSET LOIC est 479 789 919. Le SIRET de son siège social est 479 789 919 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58479789919.

Où se situe le siège social de DOUSSET LOIC ?

Le siège social de DOUSSET LOIC est situé 126 Grande rue, 63260 Aigueperse.

DOUSSET LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET LOIC.

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