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DOUSSET MARC

Active
Siren941 731 135Entrepreneur individuel44410 HerbignacCréée le 07 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 731 135. Son siège social est situé 13 RUE des Aigrettes, 44410 Herbignac. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DOUSSET MARC

Dénomination
DOUSSET MARC
SIREN
941 731 135
SIRET (siège)
941 731 135 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32941731135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 731 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
07 mars 2025
Siège social
13 RUE des Aigrettes, 44410, Herbignac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET MARC

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de DOUSSET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44410 HerbignacSiègeActif

    941 731 135 00013 · ouvert le 03 décembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOUSSET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2025

Questions fréquentes sur DOUSSET MARC

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET MARC ?

Le numéro SIREN de DOUSSET MARC est 941 731 135. Le SIRET de son siège social est 941 731 135 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32941731135.

Où se situe le siège social de DOUSSET MARC ?

Le siège social de DOUSSET MARC est situé 13 RUE des Aigrettes, 44410 Herbignac.

DOUSSET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET MARC.

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