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DOUSSET Marc

Active
Siren978 469 773Entrepreneur individuel44600 Saint-NazaireCréée le 08 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 978 469 773, DOUSSET Marc est un entrepreneur individuel créé le 8 août 2023. Elle est domiciliée 113 RUE du Commandant Gâté, 44600 Saint-Nazaire. Son activité principale relève du code NAF 4941A.

Fiche d'identité de DOUSSET Marc

Dénomination
DOUSSET Marc
SIREN
978 469 773
SIRET (siège)
978 469 773 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84978469773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 469 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A
Date de création
08 août 2023
Siège social
113 RUE du Commandant Gâté, 44600, Saint-Nazaire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET Marc

convoyeur automobiles

Finances de DOUSSET Marc

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET Marc

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44600 Saint-NazaireSiègeActif

    978 469 773 00011 · ouvert le 06 septembre 2023 · NAF 4941A

Documents juridiques de DOUSSET Marc

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET Marc

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET Marc

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-08 · Début d'activité : 2023-09-06

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2023

Questions fréquentes sur DOUSSET Marc

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET Marc ?

Le numéro SIREN de DOUSSET Marc est 978 469 773. Le SIRET de son siège social est 978 469 773 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84978469773.

Où se situe le siège social de DOUSSET Marc ?

Le siège social de DOUSSET Marc est situé 113 RUE du Commandant Gâté, 44600 Saint-Nazaire.

DOUSSET Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET Marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET Marc.

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