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DOUSSET MICHEL

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Siren428 992 176Entrepreneur individuel85230 BOUINCréée le 10 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 992 176, DOUSSET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 10 août 1990. Son siège social est situé Rte des Brochets le Pas Monnier, 85230 Bouin. L'entreprise déclare le code NAF 0311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSET MICHEL

Dénomination
DOUSSET MICHEL
SIREN
428 992 176
SIRET (siège)
428 992 176 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37428992176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 992 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
10 août 1990
Siège social
RTE DES BROCHETS LE PAS MONNIER, 85230, BOUIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSET MICHEL

péche

Finances de DOUSSET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET MICHEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85230 BOUINSiègeActif

    428 992 176 00019 · ouvert le 10 août 1990 · NAF 0311Z

  • 85230 BOUINActif

    428 992 176 00027 · ouvert le 14 août 1990 · NAF 0321Z

Documents juridiques de DOUSSET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 1990

Questions fréquentes sur DOUSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSET MICHEL est 428 992 176. Le SIRET de son siège social est 428 992 176 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37428992176.

Où se situe le siège social de DOUSSET MICHEL ?

Le siège social de DOUSSET MICHEL est situé Rte des Brochets le Pas Monnier, 85230 Bouin.

DOUSSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET MICHEL.

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