DOUSSET MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOUSSET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 433 494 614. Son siège social est situé 12 Rte du Riau, 44350 Guerande. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de DOUSSET MICHEL
INSEE- Dénomination
- DOUSSET MICHEL
- SIREN
- 433 494 614
- SIRET (siège)
- 433 494 614 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04433494614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 494 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 12 RTE DU RIAU, 44350, GUERANDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSET MICHEL
Location de logements
Finances de DOUSSET MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUSSET MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOUSSET MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44350 GUERANDESiègeActif
433 494 614 00012 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A
- 44350 GUERANDEFermé
433 494 614 00020 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0893Z
Documents juridiques de DOUSSET MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUSSET MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUSSET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUSSET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur DOUSSET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DOUSSET MICHEL ?
Le numéro SIREN de DOUSSET MICHEL est 433 494 614. Le SIRET de son siège social est 433 494 614 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04433494614.
Où se situe le siège social de DOUSSET MICHEL ?
Le siège social de DOUSSET MICHEL est situé 12 Rte du Riau, 44350 Guerande.
DOUSSET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET MICHEL.
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