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DOUSSET PASCALE

Active
Siren483 804 704Entrepreneur individuel73100 AIX-LES-BAINSCréée le 19 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 septembre 2005 sous le numéro SIREN 483 804 704. Son siège social est situé 11 bd Domenget, 73100 Aix-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de DOUSSET PASCALE

Dénomination
DOUSSET PASCALE
SIREN
483 804 704
SIRET (siège)
483 804 704 00029
N° TVA intracommunautaire
FR20483804704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 804 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
19 septembre 2005
Siège social
11 BD DOMENGET, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSET PASCALE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de DOUSSET PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif

    483 804 704 00029 · ouvert le 30 septembre 2021 · NAF 8690F

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    483 804 704 00011 · ouvert le 19 septembre 2005 · NAF 8690F

Documents juridiques de DOUSSET PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2005

Questions fréquentes sur DOUSSET PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET PASCALE ?

Le numéro SIREN de DOUSSET PASCALE est 483 804 704. Le SIRET de son siège social est 483 804 704 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20483804704.

Où se situe le siège social de DOUSSET PASCALE ?

Le siège social de DOUSSET PASCALE est situé 11 bd Domenget, 73100 Aix-les-Bains.

DOUSSET PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET PASCALE.

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