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DOUSSET RAPHAEL

Active
Siren812 628 006Entrepreneur individuel44740 BATZ-SUR-MERCréée le 01 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 812 628 006, DOUSSET RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2015. Elle est domiciliée Saline Lampene, 44740 Batz-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0893Z.

Fiche d'identité de DOUSSET RAPHAEL

Dénomination
DOUSSET RAPHAEL
SIREN
812 628 006
SIRET (siège)
812 628 006 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05812628006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 628 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0893Z
Date de création
01 avril 2015
Siège social
SALINE LAMPENE, 44740, BATZ-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET RAPHAEL

Production de sel

Finances de DOUSSET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44740 BATZ-SUR-MERSiègeActif

    812 628 006 00015 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 0893Z

Documents juridiques de DOUSSET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2015

Questions fréquentes sur DOUSSET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSET RAPHAEL est 812 628 006. Le SIRET de son siège social est 812 628 006 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05812628006.

Où se situe le siège social de DOUSSET RAPHAEL ?

Le siège social de DOUSSET RAPHAEL est situé Saline Lampene, 44740 Batz-sur-Mer.

DOUSSET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET RAPHAEL.

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