DOUSSET Sebastien

Active

Siren994 570 562Entrepreneur individuel31190 AuteriveCréée le 15 décembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOUSSET Sebastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 570 562. Elle est domiciliée 7 RTE de Grépiac VILLA 5, 31190 Auterive. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de DOUSSET Sebastien

INSEE

Dénomination: DOUSSET Sebastien
SIREN: 994 570 562
SIRET (siège): 994 570 562 00011
N° TVA intracommunautaire: FR40994570562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 570 562
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 15 décembre 2025
Siège social: 7 RTE de Grépiac VILLA 5, 31190, Auterive
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSET Sebastien

AGENT COMMERCIAL DANS L'IMMOBILIER

Finances de DOUSSET Sebastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET Sebastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET Sebastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31190 AuteriveSiègeActif
994 570 562 00011 · ouvert le 31 décembre 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DOUSSET Sebastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET Sebastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET Sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET Sebastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 décembre 2025création
Date d'effet : 15 décembre 2025

Questions fréquentes sur DOUSSET Sebastien

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET Sebastien ?

Le numéro SIREN de DOUSSET Sebastien est 994 570 562. Le SIRET de son siège social est 994 570 562 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40994570562.

Où se situe le siège social de DOUSSET Sebastien ?

Le siège social de DOUSSET Sebastien est situé 7 RTE de Grépiac VILLA 5, 31190 Auterive.