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DOUSSET SYLVAIN

Active
Siren883 592 446Entrepreneur individuel85280 LA FERRIERECréée le 01 juin 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 883 592 446, DOUSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Roses, 85280 La Ferriere. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSET SYLVAIN

Dénomination
DOUSSET SYLVAIN
SIREN
883 592 446
SIRET (siège)
883 592 446 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53883592446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 592 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juin 2020
Siège social
16 RUE DES ROSES, 85280, LA FERRIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DOUSSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85280 LA FERRIERESiègeActif

    883 592 446 00016 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 9003A

Documents juridiques de DOUSSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2020

Questions fréquentes sur DOUSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DOUSSET SYLVAIN est 883 592 446. Le SIRET de son siège social est 883 592 446 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53883592446.

Où se situe le siège social de DOUSSET SYLVAIN ?

Le siège social de DOUSSET SYLVAIN est situé 16 rue des Roses, 85280 La Ferriere.

DOUSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET SYLVAIN.

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