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DOUSSIN BERNARD

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Siren390 602 035Entrepreneur individuel49380 TERRANJOUCréée le 25 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 602 035, DOUSSIN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 1993. Son siège social est situé 10 Clos de la Gaubretiere, 49380 Terranjou. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSIN BERNARD

Dénomination
DOUSSIN BERNARD
SIREN
390 602 035
SIRET (siège)
390 602 035 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42390602035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 602 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
25 mars 1993
Siège social
10 CLOS DE LA GAUBRETIERE, 49380, TERRANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSIN BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOUSSIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSIN BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49380 TERRANJOUSiègeFermé

    390 602 035 00011 · ouvert le 25 mars 1993 · NAF 011G

Documents juridiques de DOUSSIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1993

Questions fréquentes sur DOUSSIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOUSSIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOUSSIN BERNARD est 390 602 035. Le SIRET de son siège social est 390 602 035 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42390602035.

Où se situe le siège social de DOUSSIN BERNARD ?

Le siège social de DOUSSIN BERNARD est situé 10 Clos de la Gaubretiere, 49380 Terranjou.

DOUSSIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSIN BERNARD.

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