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DOUSSIN CHARLES

Active
Siren404 031 767Entrepreneur individuel31430 MARIGNAC-LASCLARESCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSIN CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 404 031 767. Le siège social de l'entreprise se trouve à Marignac-Lasclares (31430). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de DOUSSIN CHARLES

Dénomination
DOUSSIN CHARLES
SIREN
404 031 767
SIRET (siège)
404 031 767 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94404031767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 031 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
31430, MARIGNAC-LASCLARES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSIN CHARLES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOUSSIN CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSIN CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSIN CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31430 MARIGNAC-LASCLARESSiègeFermé

    404 031 767 00019 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 013Z

Documents juridiques de DOUSSIN CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSIN CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSIN CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSIN CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSIN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSIN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSIN CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur DOUSSIN CHARLES

Quel est le numéro SIREN de DOUSSIN CHARLES ?

Le numéro SIREN de DOUSSIN CHARLES est 404 031 767. Le SIRET de son siège social est 404 031 767 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404031767.

Où se situe le siège social de DOUSSIN CHARLES ?

Le siège social de DOUSSIN CHARLES est situé 31430 Marignac-Lasclares.

DOUSSIN CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSIN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSIN CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSIN CHARLES.

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