DOUSSIN FRANCOIS
Active3511Z · Production d'électricité
DOUSSIN FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 831 221. Son siège social est situé 26 av des Etangs, 85000 Mouilleron-le-Captif. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DOUSSIN FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DOUSSIN FRANCOIS
- SIREN
- 514 831 221
- SIRET (siège)
- 514 831 221 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR20514831221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 831 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 09 septembre 2009
- Siège social
- 26 AV DES ETANGS, 85000, MOUILLERON-LE-CAPTIF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSIN FRANCOIS
Production d'électricité
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Établissements de DOUSSIN FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIFSiègeActif
514 831 221 00023 · ouvert le 23 juin 2020 · NAF 3511Z
Conformité de DOUSSIN FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSIN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSIN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSIN FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2009
Questions fréquentes sur DOUSSIN FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DOUSSIN FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DOUSSIN FRANCOIS est 514 831 221. Le SIRET de son siège social est 514 831 221 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20514831221.
Où se situe le siège social de DOUSSIN FRANCOIS ?
Le siège social de DOUSSIN FRANCOIS est situé 26 av des Etangs, 85000 Mouilleron-le-Captif.
DOUSSIN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSIN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSIN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSIN FRANCOIS.
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