DOUSSIN SEBASTIEN

Active

Siren923 808 430Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 31 juillet 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 923 808 430, DOUSSIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2023. Son siège social est situé 249 av Armand Chouffet, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de DOUSSIN SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DOUSSIN SEBASTIEN
SIREN: 923 808 430
SIRET (siège): 923 808 430 00014
N° TVA intracommunautaire: FR84923808430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 923 808 430
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 31 juillet 2023
Siège social: 249 AV ARMAND CHOUFFET, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSIN SEBASTIEN

Ingénierie, études techniques

Finances de DOUSSIN SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSIN SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSIN SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
923 808 430 00014 · ouvert le 31 juillet 2023 · NAF 7112B

Documents juridiques de DOUSSIN SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSIN SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSIN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSIN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSIN SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 31 juillet 2023

Questions fréquentes sur DOUSSIN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSIN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DOUSSIN SEBASTIEN est 923 808 430. Le SIRET de son siège social est 923 808 430 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84923808430.

Où se situe le siège social de DOUSSIN SEBASTIEN ?

Le siège social de DOUSSIN SEBASTIEN est situé 249 av Armand Chouffet, 69400 Villefranche-sur-Saone.