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DOUSSOT-BERTHOLLE

Active
Siren383 820 966Société civile10110 BERTIGNOLLESCréée le 09 décembre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
100 k€

DOUSSOT-BERTHOLLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 820 966. Elle est domiciliée Bertignolles, 10110 Bertignolles. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). BENOIT DOUSSOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOUSSOT-BERTHOLLE

Dénomination
DOUSSOT-BERTHOLLE
SIREN
383 820 966
SIRET (siège)
383 820 966 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63383820966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 820 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
100 350 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
09 décembre 1991
Siège social
BERTIGNOLLES, 10110, BERTIGNOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT-BERTHOLLE

Exploitation et gestion de biens viticoles

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Finances de DOUSSOT-BERTHOLLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOUSSOT-BERTHOLLE

FB

FRANCINE BERTHOLLE

Associé indéfiniment responsable

GD

GILLES DOUSSOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2017

BD

BENOIT DOUSSOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2022

Anciens dirigeants (1)

FD

Francine, Sophie, Blanche né BERTHOLLE DOUSSOT

Gérant · de janvier 2019 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOUSSOT-BERTHOLLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 BERTIGNOLLESSiègeActif

    383 820 966 00018 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOUSSOT-BERTHOLLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Conformité de DOUSSOT-BERTHOLLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT-BERTHOLLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUSSOT-BERTHOLLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUSSOT-BERTHOLLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSOT-BERTHOLLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOUSSOT Benoît, Serge, Zénon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : DOUSSOT Gilles, Emile, Paul ; Gérant : DOUSSOT Francine, Sophie, Blanche né(e) BERTHOLLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : DOUSSOT Gilles, Emile, Paul

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1991

Questions fréquentes sur DOUSSOT-BERTHOLLE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT-BERTHOLLE ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT-BERTHOLLE est 383 820 966. Le SIRET de son siège social est 383 820 966 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63383820966.

Qui dirige DOUSSOT-BERTHOLLE ?

DOUSSOT-BERTHOLLE est dirigée par BENOIT DOUSSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUSSOT-BERTHOLLE ?

Le siège social de DOUSSOT-BERTHOLLE est situé Bertignolles, 10110 Bertignolles.

DOUSSOT-BERTHOLLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT-BERTHOLLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT-BERTHOLLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT-BERTHOLLE.