DOUSSOT-BILLETTE

Active

Siren948 155 973SARL10110 CherveyCréée le 01 février 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

DOUSSOT-BILLETTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2023, identifiée par le SIREN 948 155 973. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 CHE du Val Herard, 10110 Chervey. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. BENOIT DOUSSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOUSSOT-BILLETTE

INSEE

Dénomination: DOUSSOT-BILLETTE
SIREN: 948 155 973
SIRET (siège): 948 155 973 00019
N° TVA intracommunautaire: FR64948155973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 155 973
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 février 2023
Siège social: 7 CHE du Val Herard, 10110, Chervey
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSOT-BILLETTE

Principalement l'exercice d'une activité agricole au sens de l'article L311-1 du Code rural, et plus spécialement l'exploitation de vigne et la commercialisation des produits de l'exploitation après ou sans transformation. Accessoirement la réalisation de travaux viticoles en prestations de services, et notamment l'application de produits phytopharmaceutiques. Et plus généralement, toute activité se rattachant directement ou indirectement à l'objet de la société et susceptible d'en favoriser le développement.

Finances de DOUSSOT-BILLETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSOT-BILLETTE

INSEE

BENOIT DOUSSOT

Gérant

Depuis la création (01 février 2023) · 3 ans

LAURA BILLETTE

Gérant

Depuis la création (01 février 2023) · 3 ans

Établissements de DOUSSOT-BILLETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10110 CherveySiègeActif
948 155 973 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOUSSOT-BILLETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSOT-BILLETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSOT-BILLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSOT-BILLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT-BILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUSSOT-BILLETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUSSOT-BILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSOT-BILLETTE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 octobre 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
31 décembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
22 janvier 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-19 · Début d'activité : 2023-01-01

20 novembre 2024création

Questions fréquentes sur DOUSSOT-BILLETTE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT-BILLETTE ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT-BILLETTE est 948 155 973. Le SIRET de son siège social est 948 155 973 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64948155973.

Qui dirige DOUSSOT-BILLETTE ?

DOUSSOT-BILLETTE est dirigée par BENOIT DOUSSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUSSOT-BILLETTE ?

Le siège social de DOUSSOT-BILLETTE est situé 7 CHE du Val Herard, 10110 Chervey.