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DOUSSOT-BOURDOT

Active
Siren390 298 586Société civile10110 LOCHES-SUR-OURCECréée le 24 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
130 k€
Effectif
Non publié

DOUSSOT-BOURDOT est une société civile immatriculée le 24 février 1993 sous le numéro SIREN 390 298 586. Elle est domiciliée 3 IMP DE LA BUTTE Loches-sur-Ource, 10110 Loches-sur-Ource. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par BILLY DOUSSOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DOUSSOT-BOURDOT

Dénomination
DOUSSOT-BOURDOT
SIREN
390 298 586
SIRET (siège)
390 298 586 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40390298586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 298 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
129 945 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
24 février 1993
Siège social
3 IMP DE LA BUTTE Loches-sur-Ource, 10110, LOCHES-SUR-OURCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT-BOURDOT

Exploitation agricole

Finances de DOUSSOT-BOURDOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOUSSOT-BOURDOT

BD

BILLY DOUSSOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2022

D

DOUSSOT PERE ET FILS SARL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

CD

Carole Marie-Suzanne DOUSSOT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2022 à mars 2026

DD

Denis, Jean-Claude DOUSSOT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2013 à mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOUSSOT-BOURDOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 LOCHES-SUR-OURCESiègeActif

    390 298 586 00012 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOUSSOT-BOURDOT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 18 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de DOUSSOT-BOURDOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSOT-BOURDOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSOT-BOURDOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT-BOURDOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUSSOT-BOURDOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUSSOT-BOURDOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSOT-BOURDOT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOUSSOT Billy, Michel, Marc

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOUSSOT Carole Marie-Suzanne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOUSSOT Billy, Michel, Marc

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOUSSOT Carole Marie-Suzanne

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOUSSOT Denis, Jean-Claude

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1993

Questions fréquentes sur DOUSSOT-BOURDOT

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT-BOURDOT ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT-BOURDOT est 390 298 586. Le SIRET de son siège social est 390 298 586 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40390298586.

Qui dirige DOUSSOT-BOURDOT ?

DOUSSOT-BOURDOT est dirigée par BILLY DOUSSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUSSOT-BOURDOT ?

Le siège social de DOUSSOT-BOURDOT est situé 3 IMP DE LA BUTTE Loches-sur-Ource, 10110 Loches-sur-Ource.

DOUSSOT-BOURDOT est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT-BOURDOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT-BOURDOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT-BOURDOT.

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