DOUSSOT CHARLES
Active6820A · Location de logements
DOUSSOT CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2026 sous le numéro SIREN 495 154 981. Son siège social est situé 14 RUE Dode, 38500 Voiron. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DOUSSOT CHARLES
INSEE- Dénomination
- DOUSSOT CHARLES
- SIREN
- 495 154 981
- SIRET (siège)
- 495 154 981 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR68495154981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 154 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 mai 2026
- Siège social
- 14 RUE Dode, 38500, Voiron
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSOT CHARLES
LMNP
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Établissements de DOUSSOT CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38500 VoironSiègeActif
495 154 981 00023 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A
Conformité de DOUSSOT CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSOT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSOT CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2026
Questions fréquentes sur DOUSSOT CHARLES
Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT CHARLES ?
Le numéro SIREN de DOUSSOT CHARLES est 495 154 981. Le SIRET de son siège social est 495 154 981 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68495154981.
Où se situe le siège social de DOUSSOT CHARLES ?
Le siège social de DOUSSOT CHARLES est situé 14 RUE Dode, 38500 Voiron.
DOUSSOT CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSOT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSOT CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT CHARLES.
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