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DOUSSOT DANIELLE

Active
Siren413 208 463Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 novembre 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSOT DANIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1994 sous le numéro SIREN 413 208 463. Son siège social est situé 15 av de la Gare, 66650 Banyuls-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DOUSSOT DANIELLE

Dénomination
DOUSSOT DANIELLE
SIREN
413 208 463
SIRET (siège)
413 208 463 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30413208463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 208 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
15 AV DE LA GARE, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT DANIELLE

Culture de la vigne

Finances de DOUSSOT DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSOT DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSOT DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    413 208 463 00013 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOUSSOT DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSOT DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSOT DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSOT DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSOT DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSOT DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur DOUSSOT DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT DANIELLE ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT DANIELLE est 413 208 463. Le SIRET de son siège social est 413 208 463 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30413208463.

Où se situe le siège social de DOUSSOT DANIELLE ?

Le siège social de DOUSSOT DANIELLE est situé 15 av de la Gare, 66650 Banyuls-sur-Mer.

DOUSSOT DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT DANIELLE.