DOUSSOT DENIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 404 468 316, DOUSSOT DENIS est un entrepreneur individuel créé le 29 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp de la Butte, 10110 Loches-sur-Ource. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DOUSSOT DENIS
INSEE- Dénomination
- DOUSSOT DENIS
- SIREN
- 404 468 316
- SIRET (siège)
- 404 468 316 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47404468316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 468 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 février 1996
- Siège social
- 3 IMP DE LA BUTTE, 10110, LOCHES-SUR-OURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSOT DENIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DOUSSOT DENIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 LOCHES-SUR-OURCESiègeActif
404 468 316 00017 · ouvert le 29 février 1996 · NAF 6820B
Conformité de DOUSSOT DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSOT DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSOT DENIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 février 1996
Questions fréquentes sur DOUSSOT DENIS
Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT DENIS ?
Le numéro SIREN de DOUSSOT DENIS est 404 468 316. Le SIRET de son siège social est 404 468 316 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47404468316.
Où se situe le siège social de DOUSSOT DENIS ?
Le siège social de DOUSSOT DENIS est situé 3 Imp de la Butte, 10110 Loches-sur-Ource.
DOUSSOT DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSOT DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSOT DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT DENIS.
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