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DOUSSOT JACQUES

Active
Siren382 320 851Entrepreneur individuel69800 SAINT-PRIESTCréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 320 851, DOUSSOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Charles Ravat, 69800 Saint-Priest. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSOT JACQUES

Dénomination
DOUSSOT JACQUES
SIREN
382 320 851
SIRET (siège)
382 320 851 00043
N° TVA intracommunautaire
FR33382320851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 320 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
14 RUE CHARLES RAVAT, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT JACQUES

Programmation informatique

Finances de DOUSSOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUSSOT JACQUES

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeFermé

    382 320 851 00043 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6201Z

  • 69800 SAINT-PRIESTFermé

    382 320 851 00019 · NAF 511R

  • 69800 SAINT-PRIESTFermé

    382 320 851 00035 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 4619B

Documents juridiques de DOUSSOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur DOUSSOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT JACQUES est 382 320 851. Le SIRET de son siège social est 382 320 851 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33382320851.

Où se situe le siège social de DOUSSOT JACQUES ?

Le siège social de DOUSSOT JACQUES est situé 14 rue Charles Ravat, 69800 Saint-Priest.

DOUSSOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT JACQUES.

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