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DOUSSOT JEAN

Active
Siren313 290 074Entrepreneur individuel68720 FROENINGEN
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 313 290 074. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Meunier, 68720 Froeningen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DOUSSOT JEAN

Dénomination
DOUSSOT JEAN
SIREN
313 290 074
SIRET (siège)
313 290 074 00050
N° TVA intracommunautaire
FR83313290074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 290 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
-
Siège social
5 RUE MEUNIER, 68720, FROENINGEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT JEAN

Commerce non sédentaire d'objets et de meubles anciens, vente de vin.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DOUSSOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUSSOT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68720 FROENINGENSiègeActif

    313 290 074 00050 · ouvert le 03 juillet 1995 · NAF 4789Z

  • 68390 BATTENHEIMFermé

    313 290 074 00043 · ouvert le 03 juillet 1995 · NAF 526E

Documents juridiques de DOUSSOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSOT JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DOUSSOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT JEAN est 313 290 074. Le SIRET de son siège social est 313 290 074 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83313290074.

Où se situe le siège social de DOUSSOT JEAN ?

Le siège social de DOUSSOT JEAN est situé 5 rue Meunier, 68720 Froeningen.

DOUSSOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT JEAN.

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