DOUSSOT JEAN
Active0220Z · Exploitation forestière
DOUSSOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 314 702 705. Son siège social est situé rue Merciere, 39600 Mesnay. DOUSSOT JEAN relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de DOUSSOT JEAN
INSEE- Dénomination
- DOUSSOT JEAN
- SIREN
- 314 702 705
- SIRET (siège)
- 314 702 705 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR46314702705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 702 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- RUE MERCIERE, 39600, MESNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSOT JEAN
Bûcheron et exploitation forestière.
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Établissements de DOUSSOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39600 MESNAYSiègeFermé
314 702 705 00018 · ouvert le 01 février 1979 · NAF 0220Z
Conformité de DOUSSOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur DOUSSOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT JEAN ?
Le numéro SIREN de DOUSSOT JEAN est 314 702 705. Le SIRET de son siège social est 314 702 705 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46314702705.
Où se situe le siège social de DOUSSOT JEAN ?
Le siège social de DOUSSOT JEAN est situé rue Merciere, 39600 Mesnay.
DOUSSOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT JEAN.
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