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DOUSSOT JEAN

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Siren314 702 705Entrepreneur individuel39600 MESNAYCréée le 01 janvier 1978

0220Z · Exploitation forestière

DOUSSOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 314 702 705. Son siège social est situé rue Merciere, 39600 Mesnay. DOUSSOT JEAN relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de DOUSSOT JEAN

Dénomination
DOUSSOT JEAN
SIREN
314 702 705
SIRET (siège)
314 702 705 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46314702705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 702 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
RUE MERCIERE, 39600, MESNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT JEAN

Bûcheron et exploitation forestière.

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Établissements de DOUSSOT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39600 MESNAYSiègeFermé

    314 702 705 00018 · ouvert le 01 février 1979 · NAF 0220Z

Conformité de DOUSSOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DOUSSOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT JEAN est 314 702 705. Le SIRET de son siège social est 314 702 705 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46314702705.

Où se situe le siège social de DOUSSOT JEAN ?

Le siège social de DOUSSOT JEAN est situé rue Merciere, 39600 Mesnay.

DOUSSOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT JEAN.