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DOUSSOT JEAN

Active
Siren491 344 537Entrepreneur individuel10200 CHAMPIGNOL-LEZ-MONDEVILLECréée le 10 septembre 2006

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DOUSSOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2006, identifié par le SIREN 491 344 537. Elle est domiciliée à Champignol-Lez-Mondeville (10200). DOUSSOT JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DOUSSOT JEAN

Dénomination
DOUSSOT JEAN
SIREN
491 344 537
SIRET (siège)
491 344 537 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89491344537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 344 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
10 septembre 2006
Siège social
10200, CHAMPIGNOL-LEZ-MONDEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de DOUSSOT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10200 CHAMPIGNOL-LEZ-MONDEVILLESiègeActif

    491 344 537 00015 · ouvert le 10 septembre 2006 · NAF 0121Z

Conformité de DOUSSOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2006

Questions fréquentes sur DOUSSOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT JEAN est 491 344 537. Le SIRET de son siège social est 491 344 537 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89491344537.

Où se situe le siège social de DOUSSOT JEAN ?

Le siège social de DOUSSOT JEAN est situé à Champignol-Lez-Mondeville (10200).

DOUSSOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT JEAN.

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