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DOUSSOT MARC

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Siren480 527 183Entrepreneur individuel21200 MEURSANGESCréée le 16 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 527 183, DOUSSOT MARC est un entrepreneur individuel créé le 16 octobre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp du Chateau Laborde au Chateau, 21200 Meursanges. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de DOUSSOT MARC

Dénomination
DOUSSOT MARC
SIREN
480 527 183
SIRET (siège)
480 527 183 00028
N° TVA intracommunautaire
FR56480527183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 527 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
16 octobre 2004
Siège social
4 IMP DU CHATEAU LABORDE AU CHATEAU, 21200, MEURSANGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT MARC

Chambre d'hôtes

Finances de DOUSSOT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSOT MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUSSOT MARC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21200 MEURSANGESSiègeActif

    480 527 183 00028 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 5520Z

  • 21200 BEAUNEActif

    480 527 183 00010 · ouvert le 16 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOUSSOT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSOT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSOT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSOT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSOT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSOT MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-07 · Début d'activité : 2016-05-01

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2004

Questions fréquentes sur DOUSSOT MARC

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT MARC ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT MARC est 480 527 183. Le SIRET de son siège social est 480 527 183 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56480527183.

Où se situe le siège social de DOUSSOT MARC ?

Le siège social de DOUSSOT MARC est situé 4 Imp du Chateau Laborde au Chateau, 21200 Meursanges.

DOUSSOT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT MARC.

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