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DOUSSOT MICHAEL

Active
Siren940 516 495Entrepreneur individuel21170 LosneCréée le 05 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSOT MICHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2025, identifié par le SIREN 940 516 495. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 QUAI de la Hutte, 21170 Losne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DOUSSOT MICHAEL

Dénomination
DOUSSOT MICHAEL
SIREN
940 516 495
SIRET (siège)
940 516 495 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14940516495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 516 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
05 février 2025
Siège social
3 QUAI de la Hutte, 21170, Losne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSOT MICHAEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de DOUSSOT MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSOT MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSOT MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21170 LosneSiègeActif

    940 516 495 00014 · ouvert le 13 janvier 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOUSSOT MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSOT MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSOT MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSOT MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSOT MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSOT MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2025

Questions fréquentes sur DOUSSOT MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT MICHAEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSOT MICHAEL est 940 516 495. Le SIRET de son siège social est 940 516 495 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14940516495.

Où se situe le siège social de DOUSSOT MICHAEL ?

Le siège social de DOUSSOT MICHAEL est situé 3 QUAI de la Hutte, 21170 Losne.

DOUSSOT MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSOT MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSOT MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT MICHAEL.

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