DOUSSOT RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 909 423 527, DOUSSOT RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2021. Elle est domiciliée 4 Rte de Dijon, 21600 Longvic. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DOUSSOT RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- DOUSSOT RAPHAEL
- SIREN
- 909 423 527
- SIRET (siège)
- 909 423 527 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR93909423527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 423 527
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 01 février 2021
- Siège social
- 4 RTE DE DIJON, 21600, LONGVIC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSOT RAPHAEL
Autres services personnels n.c.a.
Finances de DOUSSOT RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUSSOT RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOUSSOT RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21600 LONGVICSiègeActif
909 423 527 00011 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 9609Z
Documents juridiques de DOUSSOT RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUSSOT RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSOT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUSSOT RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSOT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSOT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUSSOT RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2021
Questions fréquentes sur DOUSSOT RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de DOUSSOT RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de DOUSSOT RAPHAEL est 909 423 527. Le SIRET de son siège social est 909 423 527 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93909423527.
Où se situe le siège social de DOUSSOT RAPHAEL ?
Le siège social de DOUSSOT RAPHAEL est situé 4 Rte de Dijon, 21600 Longvic.
DOUSSOT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSOT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSOT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSOT RAPHAEL.
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