DOUSTALY GILBERT

Active

Siren519 468 359Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 15 décembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOUSTALY GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2008, identifié par le SIREN 519 468 359. Son siège social est situé 390 rue des Bettets, 73500 Modane. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DOUSTALY GILBERT

INSEE

Dénomination: DOUSTALY GILBERT
SIREN: 519 468 359
SIRET (siège): 519 468 359 00012
N° TVA intracommunautaire: FR82519468359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 519 468 359
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 décembre 2008
Siège social: 390 RUE DES BETTETS, 73500, MODANE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSTALY GILBERT

Location de logements

Finances de DOUSTALY GILBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSTALY GILBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSTALY GILBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73500 MODANESiègeActif
519 468 359 00012 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUSTALY GILBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSTALY GILBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSTALY GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSTALY GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSTALY GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSTALY GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSTALY GILBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 décembre 2008

Questions fréquentes sur DOUSTALY GILBERT

Quel est le numéro SIREN de DOUSTALY GILBERT ?

Le numéro SIREN de DOUSTALY GILBERT est 519 468 359. Le SIRET de son siège social est 519 468 359 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82519468359.

Où se situe le siège social de DOUSTALY GILBERT ?

Le siège social de DOUSTALY GILBERT est situé 390 rue des Bettets, 73500 Modane.