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DOUTAN

Active
Siren489 826 552Société civile38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINECréée le 10 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 826 552, DOUTAN est une société civile créée le 10 mai 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 RUE DE LA REPUBLIQUE Les Abrets, 38490 Les Abrets-en-Dauphine. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL ARLAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DOUTAN

Dénomination
DOUTAN
SIREN
489 826 552
SIRET (siège)
489 826 552 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90489826552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 826 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
10 mai 2006
Siège social
31 RUE DE LA REPUBLIQUE Les Abrets, 38490, LES ABRETS-EN-DAUPHINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUTAN

Acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire, construction sur ces terrains de tous immeubles.

Finances de DOUTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUTAN

RA

REMI ARLAUD

Autre

Depuis la création (10 mai 2006) · 20 ans

FA

FLORIAN ARLAUD

Autre

Depuis la création (10 mai 2006) · 20 ans

DA

DANIEL ARLAUD

Gérant

Depuis la création (10 mai 2006) · 20 ans

Établissements de DOUTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINESiègeActif

    489 826 552 00015 · ouvert le 11 avril 2006 · NAF 4110D

Documents juridiques de DOUTAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de DOUTAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DOUTAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre procédure orale

    Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/00569

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUTAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2006

Questions fréquentes sur DOUTAN

Quel est le numéro SIREN de DOUTAN ?

Le numéro SIREN de DOUTAN est 489 826 552. Le SIRET de son siège social est 489 826 552 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90489826552.

Qui dirige DOUTAN ?

DOUTAN est dirigée par DANIEL ARLAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUTAN ?

Le siège social de DOUTAN est situé 31 RUE DE LA REPUBLIQUE Les Abrets, 38490 Les Abrets-en-Dauphine.

DOUTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUTAN.

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