CheckersProcédures

DOUTAUX PASCAL

Active
Siren824 526 644Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 10 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUTAUX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2009, identifié par le SIREN 824 526 644. Elle est domiciliée 8 rue Robert Demangel, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUTAUX PASCAL

Dénomination
DOUTAUX PASCAL
SIREN
824 526 644
SIRET (siège)
824 526 644 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16824526644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 526 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 juin 2009
Siège social
8 RUE ROBERT DEMANGEL, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUTAUX PASCAL

Location de logements

Finances de DOUTAUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUTAUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUTAUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    824 526 644 00011 · ouvert le 10 juin 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUTAUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUTAUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUTAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUTAUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUTAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUTAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUTAUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2009

Questions fréquentes sur DOUTAUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOUTAUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOUTAUX PASCAL est 824 526 644. Le SIRET de son siège social est 824 526 644 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16824526644.

Où se situe le siège social de DOUTAUX PASCAL ?

Le siège social de DOUTAUX PASCAL est situé 8 rue Robert Demangel, 25000 Besancon.

DOUTAUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUTAUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUTAUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUTAUX PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon