DOUTEAU JEAN-MARC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DOUTEAU JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 544 778. Elle est domiciliée Le Magnon, 86700 Romagne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DOUTEAU JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- DOUTEAU JEAN-MARC
- SIREN
- 403 544 778
- SIRET (siège)
- 403 544 778 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44403544778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 544 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- LE MAGNON, 86700, ROMAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUTEAU JEAN-MARC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DOUTEAU JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86700 ROMAGNESiègeActif
403 544 778 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Conformité de DOUTEAU JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUTEAU JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUTEAU JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUTEAU JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DOUTEAU JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de DOUTEAU JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de DOUTEAU JEAN-MARC est 403 544 778. Le SIRET de son siège social est 403 544 778 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44403544778.
Où se situe le siège social de DOUTEAU JEAN-MARC ?
Le siège social de DOUTEAU JEAN-MARC est situé Le Magnon, 86700 Romagne.
DOUTEAU JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUTEAU JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUTEAU JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUTEAU JEAN-MARC.
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