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DOUTRE DOMINIQUE

Active
Siren400 882 007Entrepreneur individuel42230 ROCHE-LA-MOLIERECréée le 21 avril 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 400 882 007, DOUTRE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 21 avril 2004. Son siège social est situé 2 rue Mathieu Vallat, 42230 Roche-la-Moliere. DOUTRE DOMINIQUE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DOUTRE DOMINIQUE

Dénomination
DOUTRE DOMINIQUE
SIREN
400 882 007
SIRET (siège)
400 882 007 00018
N° TVA intracommunautaire
FR69400882007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 882 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 avril 2004
Siège social
2 RUE MATHIEU VALLAT, 42230, ROCHE-LA-MOLIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUTRE DOMINIQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DOUTRE DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42230 ROCHE-LA-MOLIERESiègeActif

    400 882 007 00018 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 6820B

  • 42160 BONSONFermé

    400 882 007 00026 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 7120A

Conformité de DOUTRE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUTRE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUTRE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUTRE DOMINIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2004

Questions fréquentes sur DOUTRE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DOUTRE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DOUTRE DOMINIQUE est 400 882 007. Le SIRET de son siège social est 400 882 007 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69400882007.

Où se situe le siège social de DOUTRE DOMINIQUE ?

Le siège social de DOUTRE DOMINIQUE est situé 2 rue Mathieu Vallat, 42230 Roche-la-Moliere.

DOUTRE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUTRE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUTRE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUTRE DOMINIQUE.

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