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DOUTRE JACQUES

Active
Siren400 594 081Entrepreneur individuel11700 MOUXCréée le 21 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 594 081, DOUTRE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 21 mars 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve à Moux (11700). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DOUTRE JACQUES

Dénomination
DOUTRE JACQUES
SIREN
400 594 081
SIRET (siège)
400 594 081 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76400594081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 594 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 1995
Siège social
11700, MOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUTRE JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DOUTRE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUTRE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUTRE JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 11700 MOUXSiègeActif

    400 594 081 00012 · ouvert le 21 mars 1995 · NAF 6820B

  • 11700 MOUXActif

    400 594 081 00020 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOUTRE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUTRE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUTRE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUTRE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUTRE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUTRE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUTRE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1995

Questions fréquentes sur DOUTRE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DOUTRE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DOUTRE JACQUES est 400 594 081. Le SIRET de son siège social est 400 594 081 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76400594081.

Où se situe le siège social de DOUTRE JACQUES ?

Le siège social de DOUTRE JACQUES est situé 11700 Moux.

DOUTRE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUTRE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUTRE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUTRE JACQUES.

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