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DOUX BERNARD

Active
Siren509 944 484Entrepreneur individuel06500 MENTONCréée le 12 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 944 484, DOUX BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 2009. Son siège social est situé 15 av Gaspard Medecin le Neptune C, 06500 Menton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DOUX BERNARD

Dénomination
DOUX BERNARD
SIREN
509 944 484
SIRET (siège)
509 944 484 00021
N° TVA intracommunautaire
FR01509944484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 944 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
12 janvier 2009
Siège social
15 AV GASPARD MEDECIN LE NEPTUNE C, 06500, MENTON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUX BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DOUX BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUX BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUX BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06500 MENTONSiègeActif

    509 944 484 00021 · ouvert le 25 février 2010 · NAF 9003A

  • 06500 MENTONActif

    509 944 484 00013 · ouvert le 12 janvier 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de DOUX BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUX BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUX BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUX BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUX BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUX BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUX BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2009

Questions fréquentes sur DOUX BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOUX BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOUX BERNARD est 509 944 484. Le SIRET de son siège social est 509 944 484 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01509944484.

Où se situe le siège social de DOUX BERNARD ?

Le siège social de DOUX BERNARD est situé 15 av Gaspard Medecin le Neptune C, 06500 Menton.

DOUX BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUX BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUX BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUX BERNARD.

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