DOUX MOTS BELLEY
Active8891A · Accueil de jeunes enfants
- Capital social
- 1,0 k€
DOUX MOTS BELLEY est une SAS immatriculée le 14 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 457 135. Elle est domiciliée 9 PL de la Victoire, 01300 Belley. Son activité principale est accueil de jeunes enfants (code NAF 8891A). La direction est assurée par Marjorie Ponasse en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DOUX MOTS BELLEY
INSEE- Dénomination
- DOUX MOTS BELLEY
- SIREN
- 992 457 135
- SIRET (siège)
- 992 457 135 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67992457135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 457 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8891A - Accueil de jeunes enfants
- Date de création
- 14 octobre 2025
- Siège social
- 9 PL de la Victoire, 01300, Belley
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DOUX MOTS BELLEY
La création et la gestion de micro-crèches, la mise en place de services d'accueil non permanents d'enfants de moins de 6 ans,
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Finances de DOUX MOTS BELLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUX MOTS BELLEY
INSEEÉtablissements de DOUX MOTS BELLEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 BelleySiègeActif
992 457 135 00018 · ouvert le 22 octobre 2025 · NAF 8891A
Documents juridiques de DOUX MOTS BELLEY
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DOUX MOTS BELLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUX MOTS BELLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUX MOTS BELLEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUX MOTS BELLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUX MOTS BELLEY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2025
Accords collectifs de DOUX MOTS BELLEY
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de DOUX MOTS BELLEY a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travailAccord
Signé le 26 janvier 2026 · en vigueur à partir du 01 février 2026 · dépôt n° T00126062640
- Durée collective du temps de travail
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Travail à temps partiel
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur DOUX MOTS BELLEY
Quel est le numéro SIREN de DOUX MOTS BELLEY ?
Le numéro SIREN de DOUX MOTS BELLEY est 992 457 135. Le SIRET de son siège social est 992 457 135 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67992457135.
Qui dirige DOUX MOTS BELLEY ?
DOUX MOTS BELLEY est dirigée par Marjorie Ponasse, président de sas.
Où se situe le siège social de DOUX MOTS BELLEY ?
Le siège social de DOUX MOTS BELLEY est situé 9 PL de la Victoire, 01300 Belley.
DOUX MOTS BELLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUX MOTS BELLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUX MOTS BELLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUX MOTS BELLEY.
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