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DOUZE-TREIZE

Active
Siren441 751 427SCI93310 LE PRE-SAINT-GERVAISCréée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
408 k€
Effectif
Non publié

DOUZE-TREIZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 751 427. Elle est domiciliée 24 rue Gabriel Peri, 93310 Le Pre-Saint-Gervais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MATTHIEU DOZE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOUZE-TREIZE

Dénomination
DOUZE-TREIZE
SIREN
441 751 427
SIRET (siège)
441 751 427 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38441751427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 751 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
408 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2002
Siège social
24 RUE GABRIEL PERI, 93310, LE PRE-SAINT-GERVAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUZE-TREIZE

Acquisition administration et exploitation par bail location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d acquisition d apport d échange ou autrement

Finances de DOUZE-TREIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUZE-TREIZE

MD

MATTHIEU DOZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2002) · 24 ans

PD

PIERRE DOZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2002) · 24 ans

SD

SIMON DOZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2002) · 24 ans

TL

THERESE LEFEVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2002) · 24 ans

Établissements de DOUZE-TREIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93310 LE PRE-SAINT-GERVAISSiègeActif

    441 751 427 00010 · ouvert le 05 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOUZE-TREIZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de DOUZE-TREIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUZE-TREIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUZE-TREIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUZE-TREIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DOUZE-TREIZE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1

    Décision du 09 avril 2026 · N° 24/04081

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUZE-TREIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUZE-TREIZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur DOUZE-TREIZE

Quel est le numéro SIREN de DOUZE-TREIZE ?

Le numéro SIREN de DOUZE-TREIZE est 441 751 427. Le SIRET de son siège social est 441 751 427 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38441751427.

Qui dirige DOUZE-TREIZE ?

DOUZE-TREIZE est dirigée par MATTHIEU DOZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUZE-TREIZE ?

Le siège social de DOUZE-TREIZE est situé 24 rue Gabriel Peri, 93310 Le Pre-Saint-Gervais.

DOUZE-TREIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUZE-TREIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUZE-TREIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUZE-TREIZE.

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