DOWN TOWN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 5tranche Sirene
DOWN TOWN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2022, identifiée par le SIREN 921 336 079. Elle est domiciliée 1 Pro du Decumanus, 38080 L'Isle-d'Abeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C et emploie 5 salariés. La direction est assurée par NABIL DJAMAI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DOWN TOWN
INSEE- Dénomination
- DOWN TOWN
- SIREN
- 921 336 079
- SIRET (siège)
- 921 336 079 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39921336079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 336 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C
- Date de création
- 14 novembre 2022
- Effectif
- 5
- Siège social
- 1 PRO DU DECUMANUS, 38080, L'ISLE-D'ABEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOWN TOWN
Boulangerie et pâtisserie artisanale, vente de sandwich, traiteur, vente de boissons non alcoolisées.
Finances de DOWN TOWN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOWN TOWN
INSEEÉtablissements de DOWN TOWN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38080 L'ISLE-D'ABEAUSiègeActif
921 336 079 00014 · ouvert le 03 novembre 2022 · NAF 1071C
Documents juridiques de DOWN TOWN
INPIComptes annuels de DOWN TOWN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOWN TOWN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOWN TOWN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOWN TOWN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOWN TOWN. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 17 octobre 2024 · N° 22/00182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 03 juillet 2024 · N° 24/04697
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 03 juillet 2024 · N° 24/01413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 03 juillet 2024 · N° 24/01359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référé
Décision du 22 février 2024 · N° 23/00025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOWN TOWN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOWN TOWN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2022
Questions fréquentes sur DOWN TOWN
Quel est le numéro SIREN de DOWN TOWN ?
Le numéro SIREN de DOWN TOWN est 921 336 079. Le SIRET de son siège social est 921 336 079 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39921336079.
Qui dirige DOWN TOWN ?
DOWN TOWN est dirigée par NABIL DJAMAI, président de sas.
Où se situe le siège social de DOWN TOWN ?
Le siège social de DOWN TOWN est situé 1 Pro du Decumanus, 38080 L'Isle-d'Abeau.
DOWN TOWN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOWN TOWN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOWN TOWN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOWN TOWN.
Combien de salariés compte DOWN TOWN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DOWN TOWN emploie 5 salariés.
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