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DOWNES JAMES

Active
Siren528 917 875Entrepreneur individuel24130 La ForceCréée le 09 mai 20101
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 528 917 875, DOWNES JAMES est un entrepreneur individuel créé le 9 mai 2010. Elle est domiciliée 8 rue du Parc, 24130 La Force. Son activité principale relève du code NAF 8121Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de DOWNES JAMES

Dénomination
DOWNES JAMES
SIREN
528 917 875
SIRET (siège)
528 917 875 00056
N° TVA intracommunautaire
FR89528917875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 917 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
09 mai 2010
Effectif
1
Siège social
8 RUE DU PARC, 24130, La Force
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DOWNES JAMES

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de DOWNES JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOWNES JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOWNES JAMES

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 24130 La ForceSiègeActif

    528 917 875 00056 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 8121Z

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSEFermé

    528 917 875 00015 · ouvert le 09 mai 2010 · NAF 5510Z

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSEFermé

    528 917 875 00023 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 5510Z

  • 74340 SAMOENSFermé

    528 917 875 00031 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 5510Z

  • 74340 SamoënsFermé

    528 917 875 00049 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DOWNES JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOWNES JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOWNES JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOWNES JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOWNES JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOWNES JAMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOWNES JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOWNES JAMES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-05-09

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2010

Questions fréquentes sur DOWNES JAMES

Quel est le numéro SIREN de DOWNES JAMES ?

Le numéro SIREN de DOWNES JAMES est 528 917 875. Le SIRET de son siège social est 528 917 875 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89528917875.

Où se situe le siège social de DOWNES JAMES ?

Le siège social de DOWNES JAMES est situé 8 rue du Parc, 24130 La Force.

DOWNES JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOWNES JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOWNES JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOWNES JAMES.

Combien de salariés compte DOWNES JAMES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DOWNES JAMES emploie 1 salarié.

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