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DOYE PASCALE

Active
Siren524 973 393Entrepreneur individuel69250 NEUVILLE-SUR-SAONECréée le 27 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOYE PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2010, identifié par le SIREN 524 973 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue de la Republique, 69250 Neuville-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de DOYE PASCALE

Dénomination
DOYE PASCALE
SIREN
524 973 393
SIRET (siège)
524 973 393 00027
N° TVA intracommunautaire
FR61524973393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 973 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
27 septembre 2010
Siège social
38 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOYE PASCALE

Enseignement culturel

Finances de DOYE PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOYE PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOYE PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeActif

    524 973 393 00027 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 8552Z

  • 01390 CIVRIEUXFermé

    524 973 393 00019 · ouvert le 27 septembre 2010 · NAF 8552Z

Documents juridiques de DOYE PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOYE PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOYE PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOYE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOYE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOYE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOYE PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2010

Questions fréquentes sur DOYE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DOYE PASCALE ?

Le numéro SIREN de DOYE PASCALE est 524 973 393. Le SIRET de son siège social est 524 973 393 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61524973393.

Où se situe le siège social de DOYE PASCALE ?

Le siège social de DOYE PASCALE est situé 38 rue de la Republique, 69250 Neuville-sur-Saone.

DOYE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOYE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOYE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOYE PASCALE.

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