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DOYER MICHEL

Active
Siren398 884 809Entrepreneur individuel95270 ASNIERES-SUR-OISECréée le 10 juin 2011
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 884 809, DOYER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl des Martyrs, 95270 Asnieres-sur-Oise. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOYER MICHEL

Dénomination
DOYER MICHEL
SIREN
398 884 809
SIRET (siège)
398 884 809 00029
N° TVA intracommunautaire
FR68398884809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 884 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
10 juin 2011
Siège social
5 PL DES MARTYRS, 95270, ASNIERES-SUR-OISE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOYER MICHEL

AMENAGEMENT CREATION ET ENTRETIEN D ESPACES VERTS ELEGAGE PETITE MACONNERIE POSE DE CLOTURE ARROSAGE AUTOMATIQUE PLACAGE

Finances de DOYER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOYER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOYER MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 95270 ASNIERES-SUR-OISESiègeFermé

    398 884 809 00029 · ouvert le 10 juin 2011 · NAF 8130Z

  • 95400 VILLIERS-LE-BELFermé

    398 884 809 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 553B

Documents juridiques de DOYER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOYER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOYER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOYER MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DOYER MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 24 juin 2016 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 24 juin 2016 · publié le 07 juillet 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de DOYER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOYER MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 24 juin 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2011

Questions fréquentes sur DOYER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOYER MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOYER MICHEL est 398 884 809. Le SIRET de son siège social est 398 884 809 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68398884809.

Où se situe le siège social de DOYER MICHEL ?

Le siège social de DOYER MICHEL est situé 5 Pl des Martyrs, 95270 Asnieres-sur-Oise.

DOYER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOYER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOYER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DOYER MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 juin 2016 pour insuffisance d'actif.

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