DPATIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,6 k€
- Effectif
- Non publié
DPATIS est une SARL immatriculée le 28 février 2024 sous le numéro SIREN 983 938 747. Elle est domiciliée 6 CHE Neuf, 69210 Sain-Bel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2573A. La direction est assurée par THOMAS DURA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DPATIS
INSEE- Dénomination
- DPATIS
- SIREN
- 983 938 747
- SIRET (siège)
- 983 938 747 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR38983938747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 938 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 580 €
- Code NAF / APE
- 2573A
- Date de création
- 28 février 2024
- Siège social
- 6 CHE Neuf, 69210, Sain-Bel
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DPATIS
La conception et la fabrication de moules sur mesure et notamment pâtissier.
Finances de DPATIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DPATIS
INSEEÉtablissements de DPATIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69210 Sain-BelSiègeActif
983 938 747 00034 · ouvert le 26 janvier 2024 · NAF 2573A
- 69210 L'ArbresleFermé
983 938 747 00026 · ouvert le 23 mai 2024 · NAF 2573A
- 69510 Soucieu-en-JarrestFermé
983 938 747 00018 · ouvert le 23 mai 2024 · NAF 2573A
Documents juridiques de DPATIS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DPATIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DPATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DPATIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DPATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DPATIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DPATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DPATIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 février 2024
Marques déposées par DPATIS
INPIDPATIS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 5277921 · Déposée le 13 juillet 2026 · Marque figurative
Classe 21 · valable jusqu’au 13 juillet 2036
- Demande publiéeDPATIS
N° 5277918 · Déposée le 13 juillet 2026 · Marque verbale
Classe 21 · valable jusqu’au 13 juillet 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DPATIS
Quel est le numéro SIREN de DPATIS ?
Le numéro SIREN de DPATIS est 983 938 747. Le SIRET de son siège social est 983 938 747 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38983938747.
Qui dirige DPATIS ?
DPATIS est dirigée par THOMAS DURA, gérant.
Où se situe le siège social de DPATIS ?
Le siège social de DPATIS est situé 6 CHE Neuf, 69210 Sain-Bel.
DPATIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DPATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DPATIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DPATIS.
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