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DPNC ROUSSEL

Active
Siren799 487 285SCI60520 LA CHAPELLE-EN-SERVALCréée le 07 janvier 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DPNC ROUSSEL est une SCI immatriculée le 7 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 487 285. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de la Roseraie, 60520 La Chapelle-en-Serval. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCALE MAHUTTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DPNC ROUSSEL

Dénomination
DPNC ROUSSEL
SIREN
799 487 285
SIRET (siège)
799 487 285 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00799487285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 487 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 janvier 2014
Siège social
13 RUE DE LA ROSERAIE, 60520, LA CHAPELLE-EN-SERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DPNC ROUSSEL

Propriété, acquisition, gestion de tous immeubles, emprunt de tous nécessaires à cet objet.

Finances de DPNC ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DPNC ROUSSEL

PM

PASCALE MAHUTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 janvier 2014) · 12 ans

DR

DOMINIQUE ROUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 janvier 2014) · 12 ans

NR

NICOLAS ROUSSEL

Autre

Depuis la création (07 janvier 2014) · 12 ans

CR

CAROLINE ROUSSEL

Autre

Depuis la création (07 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de DPNC ROUSSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60520 LA CHAPELLE-EN-SERVALSiègeActif

    799 487 285 00014 · ouvert le 11 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de DPNC ROUSSEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de DPNC ROUSSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DPNC ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DPNC ROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DPNC ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DPNC ROUSSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DPNC ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DPNC ROUSSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-11

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2014

Questions fréquentes sur DPNC ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de DPNC ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de DPNC ROUSSEL est 799 487 285. Le SIRET de son siège social est 799 487 285 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00799487285.

Qui dirige DPNC ROUSSEL ?

DPNC ROUSSEL est dirigée par PASCALE MAHUTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DPNC ROUSSEL ?

Le siège social de DPNC ROUSSEL est situé 13 rue de la Roseraie, 60520 La Chapelle-en-Serval.

DPNC ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DPNC ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DPNC ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DPNC ROUSSEL.